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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.P.A
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LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE
T.P.A. Sa

Numéro de dépôt :
95597833
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) T.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.P.A domicilié(e) 218, 228 Av. du Haut Leveque, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.P.A. Sa - France.

La marque LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE est expirée depuis le 14 novembre 2005.

T.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LALO DE LOLA , PB PROVENCE - BOISSONS , LA FLAMME BIO , PROVENCE-BOISSONS , PETROXY


T.P.A. Sa - 218, 228 Av. du Haut Leveque, 33600 PESSAC - France - SIREN 384665451


T.P.A. Sa - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Canard Gras de la Ferme